jeudi 29 mai 2014

Yannick FAVENNEC nommé membre de la commission d'enquête sur les difficultés du monde associatif


Le député UDI de la Mayenne, Yannick FAVENNEC, à  la tribune de l'Assemblée nationale.

Yannick FAVENNEC est intervenu, à l’Assemblée nationale, sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête chargée d'étudier « les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle ».

D’emblée, le député UDI a insisté pour que les parlementaires ne se contentent pas de faire uniquement un inventaire, mais qu’ils profitent de cette commission d’enquête dans laquelle il va siéger au nom de l’UDI, pour « proposer des réponses d’avenir afin de faire du monde associatif le moteur du changement dont notre pays et nos territoires ont besoin ».

Si la question du financement des associations est évidemment majeure, le député mayennais a mis en évidence quatre points qu’il lui semble essentiel d’aborder dans le cadre de cette commission d’enquête :

- La crise de « responsabilité » qui frappe les associations ;

- La poursuite de la lutte contre la complexité administrative pour que la gestion quotidienne d’une association cesse de relever du parcours du combattant ;

- L’instauration d’une nouvelle relation entre les associations et la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem);

- Le renforcement de la formation des bénévoles avec la valorisation de leur engagement et de leurs compétences, et la création d’un véritable statut.




mardi 27 mai 2014

Loiron, Laval, Montflours, Neuilly-le-Vendin, Vautorte, Saint-Ellier-du-Maine, La Chapelle-Erbrée, Juvigné et Beaulieu-sur-Oudon à l’agenda de Yannick FAVENNEC ce week-end.

Une dizaine de communes était inscrite au programme du député UDI de la Mayenne, lors du week-end des 24 et 25 mai derniers.

Remise de trophées « Promo d’honneur » à des entrepreneurs mayennais organisée par « Initiative Mayenne » à Loiron, assemblées générales de l’Udaf (union départementale des associations familiales) à Laval et des gardes particuliers de la Mayenne à Montflours, ont notamment jalonné l’emploi du temps du député.

Yannick FAVENNEC a participé à l'Assemblée générale départementale des gardes particuliers qui a eu lieu à MOntflours.

A Neuilly-le-Vendin, Yannick FAVENNEC a remis la médaille régionale, départementale et communale, échelon vermeil, à Daniel CHESNEAU, nouveau maire de la commune, entré au conseil municipal en 1983.

Yannick FAVENNEC, Daniel CHESNEAU, maire, Jean TONNELIER, conseiller général et Dominique RIOUX, ancien maire.

Le député a félicité Daniel CHESNEAU pour « son engagement municipal et associatif » et en a profité pour rappeler « à l’heure de la nécessaire réforme territoriale, son profond attachement à l’entité communale garante de proximité et d’efficacité envers nos concitoyens ».

L'ancienne maire, Dominique RIOUX a, elle aussi, été distinguée au cours de cette cérémonie pour 31 années à la tête du conseil municipal et s’est également vu remettre la médaille régionale, départementale et communale, échelon or.

A Vautorte, Yannick FAVENNEC a inauguré l’exposition d’art organisée par l’association « Cré art » au cours de laquelle il a félicité les bénévoles et les artistes venus nombreux « honorer un rendez-vous culturel désormais bien ancré dans le Nord-Mayenne ».

Yannick FAVENNEC inaugure l'exposition d'art de Vautorte.
Le député mayennais s’est aussi rendu à Saint-Ellier-du-Maine et à Juvigné à l’occasion de la fête communale des deux communes, à l’école élémentaire de La Chapelle-Erbrée pour la fête du RPI (Regroupement pédagogique intercommunal) Bourgon/La Chapelle-Erbrée, et à Beaulieu-sur-Oudon où se déroulait le dernier match de football de la saison de l’équipe locale.

Yannick FAVENNEC aux côtés de Brigitte GILLES, la présidente du comité des fêtes de Juvigné.

Enfin, Yannick FAVENNEC a tenu à saluer les jeunes du festival de théâtre amateur « Arlequin et Compagnie » qui se tenait à Montaudin. Il a remis leur récompense aux troupes de jeunes du Nord-Mayenne qui, durant tout le week-end, ont démontré « leur talent et leur engagement au service de l’animation culturelle dans les territoires ruraux ».    

Claire GENDRON, Tanguy LE DAUPHIN, Florentin COUPE et Yannick FAVENNEC au festival de théâtre amateur de Montaudin "Arlequin et compagnie".

lundi 26 mai 2014

Elections européennes : Pour Yannick FAVENNEC, le gouvernement doit enfin entendre le cri du coeur du monde rural

Dans la 3ème circonscription de la Mayenne, Yannick FAVENNEC se réjouit que la liste UDI aux élections européennes, conduite par Jean ARTHUIS, arrive en tête dans pratiquement toutes les communes, réalisant un score global de plus de 36.6 % dans sa circonscription (soit plus que son score au niveau départemental).

Pour le député UDI ce résultat traduit « le rejet de la politique menée depuis deux ans par le gouvernement, notamment envers les territoires ruraux ».

Il considère que, dans la foulée des élections municipales,  « les électeurs du monde rural ont une nouvelle fois envoyé un signal fort au parti socialiste ».

C’est pourquoi, Yannick FAVENNEC appelle le gouvernement et le PS à « ne plus se dérober à leurs responsabilités ».

Le député mayennais enjoint le chef de l’Etat d’entendre « le cri du coeur du monde rural » qui dans sa circonscription et en Mayenne, en votant majoritairement pour l’UDI, « a montré sa volonté de croire en l’Europe », mais avec un taux d’abstention malheureusement élevé et en  plaçant le Front national en 2ème position, « a aussi dénoncé l’absence de considération des politiques publiques nationales envers les territoires ruraux et l’accroissement de leurs difficultés quotidiennes ».

samedi 24 mai 2014

Yannick FAVENNEC souhaite des mesures ambitieuses pour le développement de la méthanisation

Lors de l’audition de Ségolène ROYAL, ministre de l’Environnement par la commission du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, à l’Assemblée nationale, Yannick FAVENNEC a interrogé la ministre sur le développement de la méthanisation.

« Cette filière qui a toute sa place pour s’affirmer comme une solution pérenne, tant du point de vue environnemental qu’économique, et qui implique de plus en plus le monde agricole, évolue pourtant dans un contexte économique et réglementaire qui freine son essor », a notamment indiqué le député mayennais.

Citant l'exemple dans sa circonscription du projet Agrimaine qui regroupe 113 agriculteurs mayennais du côté de Charchigné, Yannick FAVENNEC a rappelé à Ségolène ROYAL les attentes des acteurs de la filière : « en plus de d’une demande de restructuration des tarifs d’achat et du maintien des dispositifs de soutien, les professionnels recommandent la création d’un comité de pilotage, un meilleur accompagnement des porteurs de projets pour l’accès aux prêts bancaires, ainsi qu’un cadre juridique plus simple et plus efficace ».

« Le biogaz dispose d’atouts uniques : stockable, transportable, non intermittent et substituable aux carburants fossiles, ce qui justifie de consolider et d’accompagner cette filière émergente par des mesures ambitieuses. C’est pourquoi, il y a urgence à donner une impulsion et un cap à la méthanisation », a indiqué Yannick FAVENNEC à la ministre. 



A savoir : 
Papier, carton, déchets alimentaires, industriels, boues d'épuration, effluents d'élevage… La méthanisation ou digestion anaérobie est un procédé de dégradation de la matière organique par des écosystèmes microbiens en l'absence d'oxygène. Cette dégradation permet de produire un gaz, appelé biogaz, composé de méthane et de dioxyde de carbone.

vendredi 23 mai 2014

Loi sur l'accessibilité : Yannick FAVENNEC regrette la non-application de la loi de 2005

Lors de l’examen pour avis par la commission du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, à l’Assemblée nationale, mercredi 21 mai, du projet de loi sur l’accessibilité pour les personnes handicapées, Yannick FAVENNEC a regretté « le principe du report de l’application de la loi du 11 février  2005 à 2017, voire 2023, au lieu de 2015 », tout en reconnaissant que « ses  objectifs étaient peut être trop ambitieux  à l’époque ».

Pour le député mayennais, « il est dommageable que tous les gouvernements qui se sont succédé depuis 2005 ne se soient pas donné les moyens d’appliquer rigoureusement cette loi ».

Yannick FAVENNEC a plaidé notamment pour « le développement des équipements tels que les boucles magnétiques, l’audio description ou les balises sonores pour les non-voyants ».

Mais il a aussi insisté pour que les commerçants qui subissent une diminution des crédits Fisac auxquels il était auparavant possible de recourir en vue d’améliorer l’accessibilité ne soient pas pour autant pénalisés« Il en est de même pour les petites communes rurales dont les moyens sont très limités.  Même si les  travaux d’accessibilité sont un investissement pour l’avenir, ils n’en restent pas moins une charge très importante dans le contexte économique actuel », a rappelé  le député. 

jeudi 22 mai 2014

Eolien en Mayenne : Yannick FAVENNEC tacle Harlem DESIR

Le député UDI de la Mayenne vient d’interpeller le secrétaire d’Etat aux Affaires européennes, Harlem DESIR, sur la décision du gouvernement français de refuser le permis de construire à certains projets éoliens mayennais.

« Alors que l’Europe s’inscrit significativement dans une croissance durable avec différents objectifs, parmi lesquels celui de faire passer la part des sources d’énergie renouvelables dans notre consommation finale d’énergie à 20%, le gouvernement n’agit pas dans ce sens », dénonce Yannick FAVENNEC.

En effet, le ministre de la Défense a décidé de remettre en cause « certaines zones de développement éolien de la Mayenne. Cette décision va à l’encontre des objectifs de l’Union européenne en matière de croissance durable, d’autant plus que la commission européenne a clairement indiqué la nécessité de réduire nos émissions de carbone à un rythme plus soutenu et d’exploiter les nouvelles technologies, telles que les énergies éoliennes ».

Pour le député UDI de la Mayenne, « à quelques jours de l’élection européenne, c’est un mauvais signal envoyé par la France à nos partenaires.

Avec de tels choix, notre pays ne se place pas dans la stratégie européenne d’une économie plus efficace dans l’utilisation de ressources durables et compétitives qui, à terme, débouchera sur la création de 600 000 emplois en Europe, et 400 000 autres si l’Union parvient à améliorer son efficacité énergétique de 20% ».

Yannick FAVENNEC : "le Parlement européen ne doit pas être le cheval de Troie de la destruction européenne"


« Avec les élections européennes du 25 mai prochain, chaque citoyen européen se trouve face à un choix crucial : le démantèlement de l’Europe ou le progrès européen.

Ne faisons pas du Parlement européen le cheval de Troie de la destruction de l’Europe ! C’est pourquoi j’en appelle à voter pour des candidats qui aiment l’Europe.

L’UDI a toujours été une européiste convaincue, parce qu’au-delà des difficultés, elle a su voir les progrès apportés par l’Europe dans chaque Etat membre.

N’oublions pas que si l’égalité homme/femme progresse, c’est sous la pression de la commission européenne, n’oublions pas que de nombreux projets locaux n’auraient pas pu voir le jour sans l’aide financière de l’Union, n’oublions pas le rôle incontournable de l’Union dans notre agriculture

Avec Jean ARTHUIS et les listes UDI aux élections européennes, c’est une Europe de la croissance et de l’emploi que nous voulons construire, une Europe du contrat social et fiscal, une Europe gagnante dans la mondialisation, une Europe protectrice, une Europe des citoyens et des valeurs.

Parce que je crois en l’Europe, parce que je crois en l’avenir de la France au sein de l’Europe, parce que nous avons besoin de parlementaires européens compétents et investis,

je soutiens la liste de Jean ARTHUIS aux élections européennes. »


Yannick FAVENNEC.






mercredi 21 mai 2014

Yannick FAVENNEC, porte-parole du groupe UDI sur la proposition de loi sur la Famille

Le député UDI de la Mayenne est intervenu comme porte-parole de son groupe à l’Assemblée nationale, dans le cadre de la discussion sur la proposition de loi relative à l’autorité parentale et l’intérêt de l’enfant.




Le député mayennais a, d’emblée, regretté que le gouvernement ne propose pas « la grande loi tant annoncée sur la famille » et que le texte examiné « n’ait pas fait l’objet d’une large concertation avec, en particulier, les associations familiales ».

Il a, cependant, reconnu que ce texte « comporte quelques propositions intéressantes, qui méritent néanmoins d’être complétées afin de prendre en compte les situations douloureuses auxquelles peuvent être confrontées les familles et qui peuvent nécessiter la prise en charge complète de l'enfant par un tiers ». C’est le sens des amendements que l'UDI a présentés.

Par ailleurs, le député mayennais a insisté pour que « la résidence alternée paritaire ne devienne pas le principe », et pour que le renforcement de l’exercice conjoint de l'autorité parentale ne vienne pas « complexifier le déroulement des procédures existantes et nourrir inutilement des contentieux dont l'enfant serait la première victime ».

Face aux « doutes et inquiétudes » que nourrit le groupe UDI sur ce texte, Yannick FAVENNEC a expliqué qu’en l’état, il ne voterait  pas cette proposition de loi.



mardi 20 mai 2014

Assemblées générales, remises de trophées, visite d’entreprise et comités des fêtes au programme du week-end de Yannick FAVENNEC.

C’est par l’assemblée générale de l’ADMR (Aide à domicile en milieu rural), à Soulgé-sur-Ouette, que Yannick FAVENNEC a débuté son troisième week-end du mois de mai.


Le député Yannick FAVENNEC a participé à l'assemblée générale de l'ADMR à Soulgé-sur-Ouette.

Très attaché à « ce service de proximité indispensable aux habitants du monde rural », le député mayennais a rappelé « l’importance des salariés, des bénévoles mais aussi, bien-sûr, des clients au bon fonctionnement de l’ADMR ».

Il a d’ailleurs eu des propos similaires à l’assemblée générale de l’ADMR du canton de Landivy qui s’est déroulée, le lendemain, à Fougerolle-du-Plessis.

Yannick FAVENNEC a, également, tenu à participer à une autre assemblée générale, celle des propriétaires forestiers privés qui se tenait, à Moulay.


L'association des propriétaires forestiers privés est présidée par Serge de POIX.

« Vous êtes des acteurs incontournables de notre ruralité », leur a notamment indiqué l’élu, « car la forêt joue un rôle économique important dans notre département : la filière bois se développe, les emplois qu’elle génère sont non-délocalisables et vous agissez aussi pour la protection de l’environnement au travers du développement durable ». 

Yannick FAVENNEC à la cérémonie de remise des trophées de "la création et de la reprise d'entreprises" du Crédit agricole, à Laval.

Le député mayennais était aussi présent à la remise des trophées de « la création et de la reprise d’entreprises » organisée à Laval par la caisse départementale du Crédit agricole. Il en a profité pour féliciter les créateurs et repreneurs, en particulier de sa circonscription, en insistant sur « le dynamisme du maillage économique que représente pour le département de la Mayenne ce formidable réseau d’artisans et de commerçants créateurs de richesses et, par conséquent, d’emplois pour notre territoire ».

Yannick FAVENNEC salue les bénévoles
de Port-Brillet qui organisent le festival.
Le parlementaire a ensuite assisté à une réunion de travail, à la mairie de Port-Brillet, sur le futur triptyque événementiel en cours de préparation sur le site de l’ancienne fonderie de Pébéco : « Les forges de feu », « la foire des frondeurs » et « l’histoire en fusion ». Il a encouragé les responsables et la municipalité à « mener à bien ce projet qui pourrait être un fer de lance pour  la requalification de ce patrimoine industriel hors du commun et chargé d’histoire ».


Yannick FAVENNEC a poursuivi son week-end de terrain à La Baconnière, où il a félicité les jeunes du secteur sélectionnés par la MSA pour leur projet intitulé « Langue des signes, quand tu nous tiens ». Dans le cadre d’une cérémonie, à La Baconnière, ils ont reçu du conseil d’administration de la MSA un chèque de 770 €.

Yannick FAVENNEC aux côtés des jeunes de La Baconnière récompensés par la MSA pour leur engagement en faveur des sourds et malentendants.

Particulièrement touché par la volonté de ces jeunes du monde rural d’aller à la rencontre du handicap, le député mayennais leur a confié sa fierté : « vous participez à l’animation de notre vie locale et vous contribuez par cette action spécifique à réduire nos différences avec les personnes sourdes et malentendantes », leur a-t-il dit en substance.

Très proche des entrepreneurs, Yannick FAVENNEC a, pendant ce week-end, visité l’entreprise artisanale, récemment reprise, « Chapelière Habitat », à Aron.

Il a également participé à l’assemblée générale extraordinaire du comité des fêtes de Saint-Denis-de-Gastines au cours de laquelle le président Georges CROISSANT (à droite sur la photo) « a passé la main » à un nouveau président.

Le député Yannick FAVENNEC est venu féliciter et remercier son ami Georges CROISSANT, président sortant (à droite sur la photo) du comité des fêtes de Saint-Denis-de-Gastines, pour son remarquable engagement bénévole.

Le député mayennais a terminé sa journée du samedi par la soirée du comité des fêtes de La Chapelle-au-Riboul.

YAnnick FAVENNEC en compagnie de Denise PRETRE, une habitante de la Chapelle-au-Riboul, au dîner du comité des fêtes de la commune.

Dimanche, il a remis des récompenses aux participants du « véloce team traversinois » à La Haie-Traversaine, et à ceux des « 5 heures cyclo » de Sacé.


Yannick FAVENNEC et Guy MENARD, conseiller général, à La Haie-Traversaine.

lundi 19 mai 2014

19 mai 1974 - 19 mai 2014 : il y a 40 ans ...Valéry Giscard d’Estaing ...

J’avais 16 ans. Je vivais chez ma grand-mère à Saint-Nazaire. Je me souviens. C’était hier...

J’étais interne en classe de seconde. Le mardi soir,  je rentrais chez ma grand-mère pour couper la semaine. C’était le jour sacré de l'émission « Les Dossiers de l’écran » que nous regardions comme beaucoup de Français, même si la musique du générique était quelque peu stridente et effrayante.

Je ne me souviens pas du nom du film diffusé ce soir du 2 avril 1974. Je ne me rappelle que d’une chose : vers 22 h des lettres blanches sont apparues en incrustation en bas de notre écran de télévision en noir et blanc : « Le président de la République Georges Pompidou est mort ».

Annonce du décès de Georges Pompidou par Philippe Harrouard lors d'un flash interrompant le film des "Dossiers de l'écran", à 22h15.

Avec ma grand-mère nous ne nous sommes pas parlé durant quelques minutes, interloqués par ce que nous venions de lire. Nous aimions beaucoup Georges Pompidou. Il avait quelque chose de vrai et de rassurant.

Je ne savais pas qu’en cet instant ma vie allait basculer, et que s’ouvrait ainsi le livre de ma destinée.

GISCARD : LE CHOIX DE LA JEUNESSE ET DE LA MODERNITÉ

C’est en effet à ce moment-là que ma vie d’adolescent sage allait être bouleversée par mon engagement dans la vie politique avec l’ouverture de la campagne présidentielle de 1974.

Après avoir hésité entre Jacques Chaban-Delmas et Valéry Giscard d’Estaing, c’est pour ce dernier que je me suis engagé. Le projet de « nouvelle société » de Chaban était séduisant, mais le personnage qui se voulait moderne et décontracté me paraissait au final peu crédible et un peu suranné.



Pour moi, la modernité et la jeunesse, c’était Giscard qui les incarnaient.

A  48 ans, il voulait « regarder la France au fond des yeux », et je crois qu’en effet notre pays avait besoin de ce regard en profondeur et novateur, après des années de gaullisme historique et triomphant.

Son projet, celui d’une « Démocratie  française » consensuelle, affranchie des dogmatismes, libérale par la structure pluraliste de tous ses pouvoirs, avancée par un haut degré de performance économique, d’unification sociale et de développement culturel, avait  un objectif : rassembler « deux Français sur trois ».





Valéry Giscard d’Estaing (VGE) s’inscrivait, ainsi, dans les pas des jeunes manifestants du joli mois de mai 1968, et dans ceux de Chaban et de sa « nouvelle société » inspirée par Jacques Delors. 

C’est là que commencèrent mes années de militantisme. D’abord au sein du  Mouvement des Jeunes Giscardiens présidé par un certain... Jean-Pierre Raffarin et dont le secrétaire général s’appelait... Dominique Bussereau... Puis, au Parti républicain, composante giscardienne de l’Union pour la démocratie française (UDF) voulue et créée  par VGE pour rassembler ses partisans.



GISCARD À LA BARRE

19 mai 1974 ... « De ce jour date une ère nouvelle de la politique française, celle du rajeunissement et du changement de la France ». C’est par ces mots prononcés lors de sa prise de fonction que Valéry  Giscard d’Estaing donna le coup d’envoi de sept années qui transformèrent la France.

Majorité à 18 ans ; législation sur l’interruption volontaire de grossesse ; libéralisation de l’information et de la télévision avec l’éclatement de l’ORTF ; divorce par consentement mutuel ; ouverture de la vie politique aux femmes ; réforme du Conseil constitutionnel avec la saisine rendue possible par les parlementaires ; création des questions d’actualité au Parlement ; développement de l’énergie nucléaire civile ; lancement du Système monétaire européen (ancêtre de l’Euro) ; élection au suffrage universel du maire de Paris et des parlementaires européens ; lancement de la révolution informatique ;  instauration du collège unique ; mise en place du G 5 ; suppression des écoutes téléphoniques ; accélération du projet TGV, etc ...

Giscard, « à la barre », détricote avec fraîcheur et enthousiasme la vieille cotte de mailles d’une société française alors un peu figée, engoncée et conservatrice.


Il apporte la démonstration que la Gauche « n’a pas le monopole du cœur ».

Jamais, par exemple, le minimum vieillesse, n’a autant augmenté, les personnes handicapées n’ont été prises autant en considération avec la loi sur le handicap de 1975. C’est VGE qui a étendu la Sécurité sociale à tous les Français; c'est grâce à lui qu'entre 1975 et 1980, le rapport entre le salaire net moyen des cadres supérieurs et celui des ouvriers s’est resserré, passant de 3,84 à 3,56.


Même si deux chocs pétroliers sont venus ralentir et ternir cette volonté réformatrice, en faisant exploser le chômage, n'oublions pas, qu’à l’époque,  notre croissance flirtait encore avec les 3 % et que la dette publique ne dépassera pas les 15% tout au long du septennat ...un rêve aujourd’hui !

GISCARD : LE BON CHOIX POUR  LA FRANCE 

19 mai 1974 / 19 mai 2014 : 40 ans ont passé. Mais, j’ai toujours la même conviction : Giscard était « le bon choix pour la France ».


Son septennat restera celui de la libéralisation de la société française et de la modernisation de la politique de notre pays. Il a fait passer la V ème  République du noir et blanc à la couleur.

Si les Français ne l’ont pas forcément aimé, ils l’ont respecté et je rappelle qu’à la fin de son mandat,  sa côte de popularité culminait encore à plus de 50 % d’opinions favorables !!! Et en 2014, 61 % des Français déclarent avoir une bonne opinion de lui.

De plus, un récent sondage le place même, chez les électeurs de droite, au 3ème rang des meilleurs présidents de la Vème République, juste derrière Charles de Gaulle et Nicolas Sarkozy.  

Loin de moi en ce 19 mai 2014, l’idée de me noyer dans la nostalgie et la mélancolie d’une époque. Quoique ... quand je vois le président de la République actuel ...

Non, je veux simplement me souvenir qu’il y a 40 ans, j’avais 16 ans et j'entrais en politique derrière un jeune candidat qui avait tout compris des soubresauts "d'une société en pleine évolution".


Aujourd’hui, à près de 56 ans, fidèle à mes convictions, à mes valeurs et à mes idées de centre droit qui m’ont conduit à être député de la Nation depuis 2002, j’ai une pensée affectueuse, respectueuse et heureuse pour un homme d’État de 88 ans, dont l'intelligence et le brio me rendent fier d’être encore, 40 ans après, « UN GISCARDIEN ».


J’aurai l’occasion, le 7 septembre prochain, lors de ma traditionnelle rentrée politique à La Baroche-Gondouin, et avec mes amis du nord-Mayenne, d’exprimer à nouveau cette fierté et de célébrer ce double quarantième anniversaire (l’élection de Valéry Giscard d’Estaing comme président de la République française, et mon entrée en politique).

Yannick FAVENNEC.

                                                                            


jeudi 15 mai 2014

Projet de loi Economie sociale et solidaire : Pour Yannick FAVENNEC les associations ont besoin de stabilité financière



Le député UDI de la Mayenne est intervenu, l’Assemblée nationale, mardi 13 mai, lors de la discussion du projet de loi relatif à l’Economie sociale.

« Ce projet de loi offre à l’Economie sociale et solidaire (ESS) la place qu’elle mérite dans notre économie et tient compte des évolutions de ce secteur, notamment de la place des entreprises sociales », a indiqué le député mayennais qui a toutefois demandé au gouvernement faire évoluer le texte sur plusieurs points.

« En dépassant le cadre du champ de l’Economie sociale et solidaire, le gouvernement prend le risque de brouiller le message de ce projet de loi. Prévoir l’information obligatoire des salariés peut, en effet, fragiliser le processus de cession de l’entreprise », a affirmé l’élu de la Mayenne. Et de poursuivre : « nous souhaiterions aussi que le projet de loi réponde aux besoins de stabilité financière que manifestent régulièrement les associations. Les petites associations comme les plus structurées qui gèrent des établissements sociaux ou médico-sociaux, ainsi qu’il en existe dans mon département de la Mayenne, ont besoin d’une stabilité, d’une visibilité de leurs ressources pour se projeter dans l’avenir, ce que ne permet pas nécessairement le principe d’annualité budgétaire ».

Enfin Yannick FAVENNEC a demandé à la ministre FOURNEYRON que « les entreprises de services à la personne puissent relever de l’économie sociale et solidaire dès lors que leur activité est reconnue d’utilité sociale ».